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Accumulation de neige et de glace: soyons vigilants!

Publié le 15 mars 2022

La Ville vous rappelle l’importance de déneiger et déglacer la toiture de vos bâtiments afin de prévenir des accidents ou des dommages et d’éviter que votre responsabilité ne soit engagée. La neige qui s’accumule en bordure des toits à versants peut représenter un danger pour les personnes qui circulent près des bâtiments, sans compter l’affaissement et l’effondrement des toitures, de même que les possibles dommages matériels (véhicules, bâtiments secondaires, etc.).

  • Nous vous recommandons de confier le déneigement à des entreprises qui ont l’expérience et l’équipement appropriés.
  • La mise en place d’une affiche peut informer d’un danger mais ceci ne vous libère pas de votre responsabilité civile.
  • N’oubliez pas qu’il est interdit de laisser la neige provenant de vos opérations de déneigement sur les emplacements publics : le propriétaire doit s’assurer que la neige ne soit pas déposée dans la rue ou sur les trottoirs.
  • Aux piétons : soyez conscients du danger que représentent des toitures glacées et très enneigées qui menacent de se décharger.

Des employés du Service des incendies et de la sécurité publique procèdent présentement à une tournée de sensibilisation auprès des propriétaires de bâtiments dont les toitures et les galeries pourraient causer des accidents si elles venaient à se décharger. S’il s’avère que des recommandations doivent être faites à des propriétaires, nous les ferons. Notez que le Service n’est pas responsable des dommages.

La Ville possède un règlement sur le sujet, qui est présenté dans le Règlement sur la construction, chapitre 5, Autres normes relatives à la sécurité des constructions :

5.7 NEIGE ET GLACE

Il est défendu à tout propriétaire ou locataire, de même qu’à toute personne qui a charge d’un édifice, de laisser accumuler de la neige ou de la glace sur cet édifice lorsque cette neige ou cette glace peut devenir une source de danger.

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