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Ordres du jour et procès-verbaux

L’ordre du jour des séances du conseil est disponible à partir de la liste ci-dessous, et à la réception de l’hôtel de ville, le vendredi précédent la séance du conseil municipal.

2024

Ordre du jour 15-01-2024 Ordre du jour 12-02-2024 Ordre du jour 19-02-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 26-02-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 11-03-2024 Ordre du jour 25-03-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 08-04-2024 Ordre du jour 22-04-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 06-05-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 13-05-2024 Ordre du jour 10-06-2024 Ordre du jour 21-06-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 08-07-2024 Ordre du jour 15-07-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 12-08-2024 Ordre du jour 28-08-2024 – Séance extraordinaire Ordre du jour 09-09-2024 Ordre du jour 07-10-2024 Ordre du jour 28-10-2024 - Séance extraordinaire Ordre du jour 11-11-2024

2023

Ordre du jour 16-01-2023 Ordre du jour 23-01-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 30-01-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 13-02-2023 Ordre du jour 06-03-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 13-03-2023 Ordre du jour 20-03-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 27-03-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 03-04-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 17-04-2023 Ordre du jour 24-04-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 08-05-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 15-05-2023 Ordre du jour 30-05-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 12-06-2023 Ordre du jour 27-06-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 10-07-2023 Ordre du jour 17-07-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 14-08-2023 Ordre du jour 28-08-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 11-09-2023 Ordre du jour 02-10-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 16-10-2023 Ordre du jour 23-10-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 30-10-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 13-11-2023 Ordre du jour 20-11-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 11-12-2023 - Séance extraordinaire Ordre du jour 11-12-2023 Ordre du jour 18-12-2023 - Séance extraordinaire

Procès-verbaux des séances du conseil municipal

Le procès-verbal des séances du conseil municipal est adopté à la séance régulière subséquente, et est disponible à partir de la liste ci-dessous, ainsi qu’à la réception de l’hôtel de ville dans la deuxième ou troisième semaine qui suit la séance.

2024

Procès-verbal 15-01-2024 Procès-verbal 12-02-2024 Procès-verbal 19-02-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 26-02-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 11-03-2024 Procès-verbal 25-03-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 08-04-2024 Procès-verbal 22-04-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 06-05-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 13-05-2024 Procès-verbal 10-06-2024 Procès-verbal 21-06-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 08-07-2024 Procès-verbal 15-07-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 12-08-2024 Procès-verbal 28-08-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 09-09-2024 Procès-verbal 07-10-2024 Procès-verbal 28-10-2024 - Séance extraordinaire Procès-verbal 11-11-2024

2023

Procès-verbal 16-01-2023 Procès-verbal 23-01-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 30-01-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 13-02-2023 Procès-verbal 06-03-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 13-03-2023 Procès-verbal 20-03-2023 - Séance extraordinaire procès-verbal 27-03-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 03-04-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 17-04-2023 Procès-verbal 24-04-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 08-05-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 15-05-2023 Procès-verbal 30-05-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 12-06-2023 Procès-verbal 27-06-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 10-07-2023 Procès-verbal 17-07-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 14-08-2023 Procès-verbal 28-08-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 11-09-2023 Procès-verbal 02-10-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 16-10-2023 Procès-verbal 23-10-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 30-10-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 13-11-2023 Procès-verbal 20-11-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 11-12-2023 - Séance extraordinaire Procès-verbal 11-12-2023 Procès-verbal 18-12-2023 - Séance extraordinaire

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